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Marques déposées par JOELLE PARAYRE
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S LE DOMAINE DE LA SAPINIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

S LE DOMAINE DE LA SAPINIERE
JOELLE PARAYRE

Numéro de dépôt :
3379235
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2015
S LE DOMAINE DE LA SAPINIERE de JOELLE PARAYRE

Présentation de la marque S LE DOMAINE DE LA SAPINIERE

Déposée le 9 septembre 2005 par JOELLE PARAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S LE DOMAINE DE LA SAPINIERE »

Le déposant est JOELLE PARAYRE domicilié(e) LA SAPINIÈRE, MAQUENS, ROUTE DE LIMOUX,11090 CARCASSONNE - 11090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOELLE PARAYRE domicilié(e) LA SAPINIÈRE, ROUTE DE LIMOUX MAQUENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S LE DOMAINE DE LA SAPINIERE est expirée depuis le 9 septembre 2015.

JOELLE PARAYRE a également déposé les autres marques suivantes :


JOELLE PARAYRE - LA SAPINIÈRE, MAQUENS, ROUTE DE LIMOUX,11090 CARCASSONNE - 11090 - France


JOELLE PARAYRE - LA SAPINIÈRE, ROUTE DE LIMOUX MAQUENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Vins de pays ou vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.